Le présent règlement a pour but de préciser le fonctionnement interne de l'association Saint Avertin Sport, section Plongée subaquatique, dénommée SAS Plongée dans le reste de ce document.

Le présent règlement est conforme aux dispositions légales prévues par le Code du Sport français, dénommé CDS dans le reste de ce document.

Le présent règlement est conforme aux dispositions réglementaires prévues par la FFESSM.

Le présent règlement est susceptible d'être modifié sans préavis ; le bureau du SAS Plongée s'engage toutefois à prévenir les membres de l'association à chaque modification majeure du présent règlement.

Une version papier pourra être fournie par le secrétariat du SAS Plongée, sur simple demande par courrier adressée au siège social de l'association.

En s'inscrivant à la section Plongée du SAS, les membres attestent, de manière tacite, avoir pris connaissance de ce règlement et s'engagent à respecter les différents articles présents dans ce document. 

Le SAS Plongée est une section sportive de l'Association à but non lucratif dite Saint Avertin Sport, déclarée à la préfecture d'Indre-et-Loire sous le numéro W372004478 et parue au journal officiel sous le numéro SIRET 775 302 656 00027.

L'association Saint Avertin Sport, est déclarée en tant qu'Établissement d'Activité Physique et Sportive (EAPS) auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale sous le numéro 37-S-60. Son numéro d'établissement d'APS est le n° ET00048.

La section sportive SAS Plongée a pour objet principal l'enseignement et la pratique de la plongée subaquatique en scaphandre autonome. Le SAS Plongée pourra aussi proposer, à ses membres, d'autres activités gravitant autour de l'environnement sous marin, ainsi que des sorties thématiques.

Le siège sociale du SAS Plongée est situé à l'adresse suivante :

SAS Plongée,

31, rue Frédéric Joliot-Curie

37550 SAINT-AVERTIN

Le SAS Plongée est une association sportive, ouverte à toute personne âgée de plus de seize ans et possédant un certificat médical de non contre-indication à la plongée subaquatique, daté de moins de 3 mois au jour de l'inscription.

Les mineurs dont l'âge est inférieur à 16 ans pourront également s'inscrire au SAS Plongée, à condition que l'un des parents soit également membre de l'association  et sur décision exceptionnelle du bureau.

Tous les adhérents du SAS Plongée sont convoqués une fois par an pour participer à l'Assemblée Générale Ordinaire, organisée en conformité avec les statuts de l'association Saint Avertin Sport.

Le SAS Plongée fonctionne principalement grâce au bénévolat de ses adhérents. Par conséquent, certains membres occupent bénévolement différents postes « clés » nécessaires au bon fonctionnement de cette section sportive.

Le « bureau » est composé de membres élus par les adhérents au cours de l'assemblée générale annuelle. A l'issue de son élection, le bureau nomme un président, un secrétaire ainsi qu'un trésorier. Le bureau est en charge de l'organisation générale, financière et administrative du SAS Plongée pour toute la durée de son mandat.

L'« équipe matériel » est composée de membres volontaires qui ont pour objectif de pourvoir au bon fonctionnement et à la logistique liés à la pratique de l'activité plongée subaquatique. Ils ont en charge l'entretien des équipements, le gonflage des bouteilles de plongées, etc.

L'« équipe pédagogique » se compose des adhérents qui possèdent un diplôme de moniteur de plongée subaquatique reconnu en France, conformément à l'annexe III-15B du CDS. Ils ont en charge l'organisation et le suivi des formations. 

Les membres de l'équipe matériel, de l'équipe pédagogique ainsi que le président du SAS Plongée sont les garants du respect de la législation ainsi que des textes réglementaires relatifs à la pratique de l'activité plongée subaquatique.

D'autres groupes d'adhérents pourront se voir attribuer des missions ponctuelles ou permanentes sur décision des membres du bureau (Commission “ voyage ”, “biologie ”, “ vie associative ”...).

Par décision d'assemblée générale, le tarif de l'adhésion annuelle est fixé à :

- Adulte 1er du foyer : 130 €

- Adulte 2eme du foyer : 110 €

- Mineur : 90 €

- Membre actif du bureau et encadrant : 100 €

L'adhésion à la section Plongée, l'adhésion à l'association SAS Omnisport, la licence sportive annuelle FFESSM. L'assurance en responsabilité civile, l'accès aux créneaux piscine, l'accès aux sorties mensuelles, l'accès aux séjours et voyages plongées, l'emprunt de matériel (hors combinaison), et le cas échéant, le suivi de formation et les cours théoriques des niveau 1 (PE20) – niveau 2 (PA20/PE40) – niveau 3 (PA40/PA60).

L'assurance individuelle complémentaire, le coût des sorties mensuelles, le coût des séjours et voyages plongée, la location de combinaisons, de lampes ou d'ordinateurs de plongée, le coût des cartes de certification, le coût des prestations supplémentaires réalisée par des moniteurs externes à l'association (En particulier pour les espaces 40 et 60 mètres) et les formations annexes (Secourisme, Nitrox, etc).

Le nombre d'adhérents au SAS Plongée n'est pas limité. Sauf en cas de sanction exceptionnelle, décidée par les membres du bureau, tous les adhérents désireux de renouveler leur inscription auront la possibilité de le faire sans limite de nombre ou quota de participant.

Un nombre limité de « nouveaux adhérents » pourra toutefois être fixé par le bureau en début d'année, afin de garantir une prise en charge correcte des nouveaux inscrits en formation.

Les inscriptions au SAS Plongée s'étalent sur une année scolaire : du mois de septembre au mois d'août de l'année suivante. Les membres du bureau se réservent le droit de refuser une adhésion trop tardive. En particulier s'il s'agit d'une demande d'inscription accompagnée d'un souhait de formation niveau 1, 2 ou 3 qui surviendrait en cours d'année.

Le SAS Plongée est affilié à la FFESSM - Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins.

L'adhésion au SAS Plongée donne droit à l'enregistrement d'une licence sportive annuelle.

Afin de créer ces licences, les adhérents devront fournir un certains nombre d'éléments administratifs dont la liste sera précisée par le secrétariat du SAS Plongée, lors de l'inscription annuelle.

Conformément au CDS, la pratique de la plongée subaquatique en structure nécessite d'être couvert par une assurance en responsabilité civile.

L'adhésion annuelle au SAS Plongée inclut la souscription d'une assurance en responsabilité civile pour chaque adhérent.

La souscription d'une assurance individuelle complémentaire n'est pas obligatoire pour pratiquer la plongée subaquatique. Toutefois, les adhérents doivent être informés de la possibilité de souscrire cette assurance optionnelle.

Les termes et conditions de ces contrats d'assurances sont disponibles sur le site internet de notre partenaire, la FFESSM.

Les adhérents du SAS Plongée ont la possibilité d'accéder à la piscine Municipale de Saint-Avertin (La Plage), sise Rue de la Haute Arche, 37550 Saint-Avertin aux horaires suivants :

> Le mercredi de 20H00 à 21H30.

> Le vendredi de 21H30 à 23H00.

Généralement, les membres du SAS Plongée se retrouvent dans le hall d'entrée de la piscine environ 15 à 30 minutes avant l'heure de début des créneaux pour discuter, partager et échanger leurs expériences de plongée subaquatiques.

L'accès au bassin de nage est conditionné par les obligations suivantes :

> Être à jour de sa cotisation annuelle.

> Avoir communiqué un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée subaquatique de moins d'un an.

> Présence d'un « directeur de bassin ». (Enseignant de niveau 1, au minimum, au sens du CDS.)

> Porter un bonnet de bain. (Règlement interne de la piscine municipale.)

> Présence des parents ou autorisation parentale pour les mineurs (signée par l'ensemble des représentants légaux).

A noter : L'encadrement, les formations et la supervision du bassin étant assurés par des membres bénévoles, il peut arriver que certaines séances en piscine soient annulées par manque de disponibilité des encadrants. Les adhérents seront informés de l'annulation de ces créneaux par courrier électronique. Ces annulations pouvant survenir le jour même, nous invitons les membres du SAS Plongée à consulter leur boîte mail avant de se déplacer à la piscine.

Le local matériel du SAS Plongée ainsi que le local du compresseur sont attenant au bassin de nage de la piscine municipale de Saint-Avertin.

Seuls les membres de la section plongée à jour de leur cotisation, sont autorisés à accéder au local matériel et à utiliser le matériel de plongée mis à leur disposition.

Seuls les membres formés préalablement à l'utilisation du compresseur sont habilités à manipuler ledit compresseur ainsi que la rampe de gonflage. La liste de membres habilités est affichée sur la porte d'accès au local du compresseur.

Pour des raisons de sécurité et conformément à l'arrêté du 15 janvier 1962 portant sur la réglementation des compresseurs (consolidé par les arrêtés du 20 novembre 2017 et du 28 juillet 2018), seules les personnes habilitées pourront pénétrer dans le local matériel ainsi que dans le local du compresseur, durant les périodes d'utilisation dudit compresseur. Une chaîne métallique sera utilisée pour matérialiser les périodes d'inaccessibilité de ces deux locaux aux autres adhérents.

La plongée subaquatique est une activité sportive relativement coûteuse ; Afin d'en diminuer les coûts, le SAS Plongée met à la disposition de ses adhérents un certain nombre d'équipements. Les adhérents à jour de leur cotisation ont la possibilité d'emprunter du matériel sous certaines conditions.

Le matériel prêté doit obligatoirement être conforme à la réglementation (entretiens, révisions, fiches de suivi) et doit préalablement être contrôlé par un responsable de l'équipe matériel avant chaque emprunt ; les adhérents ne peuvent pas se servir seuls.

Toute demande d'emprunt de matériel pour une durée supérieur à sept jours devra faire l'objet d'un accord spécifique de l'équipe matériel et du bureau du SAS

Plongée. Chaque demande d'emprunt est consignée par l'équipe matériel dans le registre des emprunts.

Certains éléments empruntables sont des "Équipements de Protection Individuel" (EPI) et font l'objet d'une fiche de suivi. Les fiches de suivi de ces EPI sont mises à la disposition des emprunteurs. Il appartient aux emprunteurs de prendre connaissance de ces fiches de suivi et d'en suivre les recommandations.

Le matériel emprunté est contrôlé lors de sa restitution ; Les adhérents ne doivent pas re-déposer d'équipement dans le local sans vérification préalable de l'équipe matériel.

Les adhérents ont la possibilité d'emprunter des bouteilles de plongée, des ceintures et du plombs sans avoir à déposer un chèque de caution pour une utilisation à la piscine.

Les équipements ci-dessous nécessitent la dépose d'un chèque de caution lorsqu'ils sont empruntés par les adhérents en dehors de la piscine. La valeur de la caution est fixée à deux cent cinquante euros. (250€)
> Systèmes gonflables de stabilisation. (Gilet de stabilisation)

> Détendeurs.

> Masques.

> Palmes.

> Tubas.

Conformément à l'article A322-81 du Code du sport, le SAS Plongée met à la disposition de ses adhérents un moyen de désinfection pour les équipements en contact avec la salive et les muqueuses.

Ces équipements de plongée doivent être désinfectés à chaque changement d'utilisateur.

La procédure de désinfection du matériel fait partie intégrante de la formation des adhérents du SAS Plongée. Les membres de l'équipe pédagogique et de l'équipe matériel s'assurent de la bonne transmission de ces méthodes de désinfection aux adhérents.

Une fois formés à la procédure de désinfection, les adhérents deviennent responsables de la désinfection du matériel qu'ils empruntent. En cas d'omission, les membres du bureau, de l'équipe matériel ou de l'équipe pédagogique ne pourront être tenus responsables d'une éventuelle contamination.

Dans le cas particulier des baptêmes de plongée, les pratiquants n'étant pas formés à cette procédure de désinfection, c'est aux moniteurs de s'assurer du respect de l'article A332-81 du CDS.

Afin de proposer une pratique régulière de la plongée subaquatique à ses adhérents, le SAS Plongée organise, en moyenne une fois par mois, des sorties à la journée dans les fosses, les lacs et les carrières à proximité de la région centre.

Ces sorties sont aussi l'occasion de préparer et de former les plongeurs débutants à la pratique en milieu naturel.

Les dates des sorties mensuelles sont fixées sur le calendrier général, visible sur le site Internet du SAS Plongée (http://www.sas-plongee.org).

Pour participer à une sortie mensuelle, les adhérents doivent préalablement s'inscrire. Sauf cas particulier, les inscriptions se font de façon électronique, via la plateforme Internet doodle.com ou Framadate.

Dès qu'une inscription à une sortie est ouverte, un lien vers le « doodle » correspondant est envoyé aux adhérents par email. Ce lien est aussi disponible sur la page d'accueil du site Internet du SAS Plongée.

A noter : L'encadrement, les formations et la supervision des sorties étant assurés par des membres bénévoles, il peut arriver que certaines sorties soient limitées à un certains nombre de participants, ou réservées à une catégorie de plongeurs (autonomes) ou encore annulées par manque de disponibilité des encadrants.

En cas de sortie limitée à un certain nombre de participants, les places seront attribuées par ordre d'inscription.

Le coût de chaque sortie mensuelle est précisé sur le doodle d'inscription.

Les modalités de sorties (horaires et lieu rendez-vous) seront précisées aux participants quelques jours avant la date de sortie, par email.

Le jour J, les participants organisent un covoiturage dans le but de réduire les frais

de déplacement ainsi que les émissions de CO2. Afin de rembourser au plus vite les conducteurs qui utilisent leur véhicule personnel, les participants sont invités à prévoir une somme en espèce, allant de 10 à 20 euros par personnes en fonction de la longueur des trajets.

Les participants à une sortie disposent de l'ensemble de leurs documents plongée à jour : licence, cartes de niveaux, certificat médical et carnet de plongée.

La commission voyage du SAS Plongée organise différents séjours et voyages plongée, en France et à l'étranger, à différentes périodes de l'année. Ces séjours permettent aux adhérents de bénéficier de tarifs groupes intéressants et de pratiquer la plongée sous marine ensemble dans un cadre différent des sites habituels de sortie.

Le SAS plongée ne prévoit aucun bénéfice dans leur organisation. Le voyage est toujours proposé aux adhérents à prix coûtant.

Les adhérents sont informés des dates, du contenu de ces séjours et des modalités d'inscriptions par email et via le site internet du SAS Plongée au cours de l'année. 

Un descriptif précise notamment le prix du séjour (ce qu'il inclut ou non), une description de l'hébergement proposé, un programme prévisionnel du séjour (organisation des plongées), et les conditions d'inscription propres à ce séjour.

Il peut arriver qu'un séjour ne soit accessible qu'à partir d'un certain niveau de plongée et/ou d'un nombre de plongées en milieu naturel, selon la difficulté des plongées prévues au programme.

Lorsque les plongeurs encadrés peuvent participer au séjour, leur encadrement par des moniteurs du SAS plongée à titre bénévole n'est pas garanti ni obligatoire. Ces plongeurs doivent donc prévoir lorsqu'ils s'inscrivent la possibilité d'être encadrés par un moniteur de la structure qui nous accueille lors du séjour moyennant un supplément à leur charge.

Pour s'inscrire à un voyage, tout plongeur doit être obligatoirement membre du SAS plongée l'année où le séjour a lieu. (Une inscription pour un séjour prévu l'année sportive suivante implique un engagement à ré-adhérer l'année suivante.)

Sur certains séjour, les accompagnants non plongeurs sont les bienvenus, il ne sont pas tenus d'être adhérents au SAS plongée mais doivent avoir un lien avec un autre participant membre de l'association.

Les inscriptions se feront via un formulaire en ligne, de type Doodle, et ne seront effectives qu'à la réception d'un acompte dont le tarif est fixé par la commission voyage pour chaque séjour. Lorsque le nombre de place sera limité, la date de versement de l'acompte prévaudra comme date d'inscription (et non la date d'inscription au formulaire).

L'adhérent qui s'inscrit à un séjour s'engage donc :

> À verser un acompte dans les jours suivants pour confirmer son inscription.

> À s'acquitter du solde du séjour au plus tard 15 jours avant la date de départ.

> À être adhérent au SAS plongée l'année (septembre à septembre) du séjour.

> À avoir un certificat médical valide du début à la fin du séjour et à l'emmener.

> À emmener ses documents de plongée, cartes de niveaux, licence, carnet de plongée.

> À s'assurer d'avoir ses documents d'identité à jour et conformes aux exigences de la destination du séjour notamment à l'étranger. (Passeport, Visa, carnet de vaccinations…).

> À présenter une autorisation parentale pour les mineurs.

Un premier versement sera demandé par la commission voyage lors de l'inscription. Les possibilités d'échelonnement et les dates d'échéances seront précisées par la commission voyage. En cas de paiement échelonné les chèques seront tous confiés le plus tôt possible à la commission voyage qui veillera à l'encaissement aux dates prévues.

Certains tarifs sont susceptibles d'être révisés en fonction du nombre de participants ou d'une hausse significative des courts du pétrole (en particulier pour les voyages à l'étranger). La commission voyage se réserve donc le droit d'appeler un complément auprès des participants au voyage si nécessaire.

Toute inscription étant considérée comme définitive, le montant total du séjour est dû à l'association.

L'annulation ou l'impossibilité de participer au séjour, ne donne pas droit au remboursement des sommes versées ou dues. Les voyages au sein de l'association à des tarifs groupes intéressants ne peuvent exister et perdurer que si tout le monde joue le jeu et fait preuve de sérieux dans ses engagements. La commission voyage étudiera toutefois au cas par cas les possibilités de remboursement lors de cas de force majeure si cela n'impacte pas financièrement le reste du groupe.

Un séjour proposé peut être annulé par la commission voyage faute d'un nombre de participants assez élevé. Dans cet unique cas, les personnes inscrites se verront remboursées intégralement.

La plongée subaquatique est un loisir météo-dépendant. Des plongées programmées initialement pourront être modifiées/annulées, sur décision des organisateurs et des structures qui nous reçoivent, pour des raisons relatives à la sécurité des participants. Si les plongées annulées ne sont pas facturées, elles pourront donner lieu à remboursement auprès des adhérents.

L'équipe pédagogique du SAS Plongée est chargée de former, d'évaluer et de certifier les adhérents qui souhaitent obtenir une qualification en plongée.

Les membres de l'équipe pédagogique justifient d'un brevet de moniteur de plongée subaquatique reconnu en France et conforme à l'annexe III-15B du CDS.

Ils interviennent dans le respect de leurs prérogatives de moniteur et mettent tout en œuvre pour assurer la sécurité des pratiquants.

L'obtention d'une qualification de plongeur est certifiée par l'émission d'une carte plastifiée servant à justifier des aptitudes du plongeur. L'émission d'une carte de certification est réalisée par la FFESM Les frais d'émission de chaque carte sont à la charge du plongeur certifié.

Les qualifications proposées par le SAS Plongée sont les suivantes :

> Qualification : Plongeur Encadré 12m (PE 12)

> Brevet : Plongeur Niveau 1 - P1 (PE 20)

> Qualification : Plongeur Autonome 20m (PA 20)

> Qualification : Plongeur Encadré 40m (PE 40)

> Brevet : Plongeur Niveau 2 - P2 (PA 20 + PE 40)

> Qualification : Plongeur Autonome 40m (PA 40)

> Qualification : Plongeur Encadré 60m (PE 60)

> Brevet : Plongeur Niveau 3 - P3 (PA 60)

Les adhérents du SAS Plongée ont la possibilité de s'inscrire aux formations listées ci-dessus sous réserve qu'ils disposent des prérequis nécessaires à l'entrée en formation, conformément aux référentiels de formations publiés par la FFESSM.

Un adhérent s'inscrit à une formation maximum par an. De façon exceptionnelle et avec l'accord de l'équipe pédagogique, un adhérent peut être autorisé à suivre plusieurs formations successives au cours de la même année. (Par exemple, passer un brevet niveau 1 et une qualification PA 20 au cours de la même année).
L'inscription aux formations listées ci-dessus n'entraîne pas de surcoût pour les

adhérents.
Le suivi de formation, les séances théoriques et les séances de formations pratiques en piscine sont inclus dans le tarif d'adhésion présenté à l'article 1 de ce document.

Toutefois, pour compléter une formation et obtenir une certification, les adhérents doivent effectuer un certain nombre de plongées en milieu naturel. Ces séances en milieu naturel entraînent différents coûts qui restent à la charge des adhérents (Tarifs des plongées, location de matériel, gonflages, carte de certification, etc).

L'obtention d'une qualification de plongeur est conditionnée par l'acquisition et la maîtrise de différentes techniques en milieu naturel. Pour l'apprentissage de ces techniques, un nombre de plongée en milieu naturel est précisé, à titre indicatif, aux personnes entrant en formation.

Le nombre de plongées indiqué peut être revu à la hausse en fonction de la progression individuelle de chaque participant. Le suivi de formation organisé par l'équipe pédagogique a pour objectif de mesurer cette progression. L'équipe pédagogique se réserve le droit de ne pas certifier un adhérent qui ne satisfait pas pleinement aux conditions de validation telles que précisées dans les référentiels de formations publiés par la FFESSM.

La non obtention d'une qualification en fin d'année, n'entraîne aucun droit à des remboursements, qu'il s'agisse des frais d'inscription au SAS Plongée, ou des différents coûts liés à la pratique en milieu naturel.

Au cours de l'année, l'équipe pédagogique peut proposer aux adhérents de participer à des formations ponctuelles. Ces formations dites « annexes » sont proposées en fonction des demandes et des possibilités de mise en œuvre par le SAS Plongée.

Le SAS Plongée peut éventuellement faire appel à des intervenants extérieurs (issus de structures professionnelles ou associatives) afin de mettre en place des formations spécifiques pour lesquelles les moniteurs de l'équipe pédagogique ne posséderaient pas les qualifications adéquates ou n'auraient pas le temps de les mettre en œuvre.

Qu'il s'agisse de moniteurs de l'équipe pédagogique du SAS Plongée, ou de moniteurs externes, les intervenants de ces formations annexes justifient des qualifications et des prérogatives conformes aux référentiels de formations publiés par la FFESSM. Ils agissent dans le respect de la législation en vigueur et en particulier du code du sport.

Les formations annexes peuvent couvrir différentes thématiques toujours en rapport avec la pratique de la plongée subaquatique ; Secourisme appliqué à la plongée, Apprendre à plonger avec des mélanges gazeux, Formation des moniteurs de plongée, etc.

Ces formations annexes ne sont pas incluses dans les frais d'inscription au SAS Plongée et sont à la charge des participants. Dans le cadre spécifique des formations moniteurs (GP, E1, E2, E3 et E4) le SAS Plongée pourra financer tout ou partie de la formation. La prise en charge financière d'une formation de moniteur est décidée par le SAS Omnisport, par les membres du bureau en accord avec l'équipe pédagogique et généralement conditionnée par l'obtention de subventions sportives.

Le SAS Plongée est une structure associative. A ce titre, il n'existe aucune hiérarchie ni aucun lien de subordination entre les adhérents. Les membres du bureau, de l'équipe pédagogique, de l'équipe matériel et des diverses commissions n'ont aucune obligation contractuelle envers les autres adhérents. Ils participent à l'organisation et la vie du groupe de façon bénévole. Ils n'en retirent aucun bénéfice financier et ne peuvent être contraint à aucune obligation de présence.

Il sera régulièrement demandé aux membres du SAS Plongée de se prendre en charge et d'être « pro-actif » lorsqu'ils participent aux activités de l'association. En particulier lorsqu'ils suivent une formation de plongeur, ou lorsqu'ils s'inscrivent à une sortie.
Les adhérents du SAS Plongée ne sont pas les clients d'une structure professionnelle et ne peuvent en avoir les exigences vis à vis des membres bénévoles.

Tous les adhérents du SAS Plongée sont libres de s'impliquer dans la gestion et l'organisation de l'association. Il n'est pas nécessaire de faire partie des membres élus au bureau pour participer à l'organisation du club ; « Toutes les bonnes volontés sont les bienvenues ». Les adhérents peuvent se rapprocher des différentes commissions pour savoir comment ils peuvent se rendre utiles.

De par son caractère associatif, le SAS Plongée propose régulièrement des activités diverses visant à renforcer les liens entre les différents adhérents. Les activités proposées ne tournent pas nécessairement autour de la plongée sous-marine. Il peut s'agir d'un week-end entre membres du club, de la visite d'un musée, d'un dîner au restaurant, d'une sortie au cinéma, d'une fête d'anniversaire, d'un barbecue de fin d'année, etc.

Une grande partie de ces activités se finissant autour d'une table, il sera régulièrement demandé aux participants de préparer une de leur spécialité gastronomique.
Ces activités de groupe sont aussi l'occasion de participer en famille ; Les adhérents sont généralement conviés avec leurs conjoints et enfants.